Des fiançailles avant le pacte d'associés

Ce que casse une association non testée

On imagine qu'une startup meurt d'un marché absent ou d'une technologie qui ne tient pas. Les données de Noam Wasserman, professeur à Harvard qui a suivi environ 10 000 fondateurs pour The Founder's Dilemmas, disent autre chose : la majorité des échecs de startups à fort potentiel relèvent de problèmes humains, au premier rang desquels les tensions entre cofondateurs.

Ces conflits ne naissent pas au moment où ils éclatent. Ils sont présents dès le premier jour, sous forme de questions jamais posées : combien de temps chacun met-il vraiment ? Qui possède ce qui a été inventé ? Que se passe-t-il si l'un part au bout de quatre mois ? Tant que tout va bien, personne ne veut les poser. Quand ça va mal, il est trop tard pour y répondre calmement.

Le principe : tester par le travail, pas par la discussion

L'intérêt du modèle Bpifrance tient à une idée simple. On ne valide pas une association en en parlant, on la valide en produisant ensemble, sur une durée bornée, des livrables définis à l'avance. Le document propose de fixer :

• une durée de test — le modèle recommande de ne pas dépasser six mois si le nouvel arrivant n'est pas rémunéré ;
• l'engagement de temps de chacun, écrit noir sur blanc : temps plein, mi-temps, soirées ;
• trois à cinq axes de travail — stratégie, relation entre associés, fonctionnement opérationnel — avec pour chacun un livrable, un responsable et un critère de succès ;
• un rythme de suivi entre les membres de l'équipe.

Un détail du modèle mérite d'être relevé : il déconseille d'attribuer des titres — CEO, CTO — pendant cette période. Les rôles officiels figent une collaboration qui n'a pas encore trouvé sa forme. Ils se fixent au pacte, après quelques mois de travail réel.

Ce que ça indique — Une association se prouve comme un produit : par des livrables datés et un critère de réussite fixé avant, pas par l'enthousiasme du moment. Une candidature i-Lab rédigée à deux en dit plus long qu'une soirée de discussion sur la vision.

Les deux angles morts qui coûtent cher

Le document insiste sur deux sujets que les fondateurs repoussent presque toujours, et qui sont précisément ceux qui se transforment en litige.

La propriété intellectuelle. Quand la technologie vient d'un laboratoire, elle appartient au laboratoire, et son exploitation passe par une licence négociée avec la structure de valorisation (SATT ou équivalent). Le modèle suggère une clause qui rattache tout ce qui est inventé pendant les fiançailles à la technologie, et non à la personne — pour éviter qu'un associé qui s'en va ne reparte avec une partie de la valeur.

Le statut social de celui qui arrive. C'est le point que le document qualifie d'absolument clé. Travailler sur un projet sans aucun contrat — ni mandataire social, ni salarié — expose la future société à une requalification. Le modèle cite le cas d'un projet accompagné par l'incubateur Incub'Alliance : un associé potentiel parti sans contrat a fait valoir son travail, courriels à l'appui, et la startup a dû lui verser une indemnité.

La réponse imaginée par Incub'Alliance est instructive : un partenariat avec Pôle Emploi — devenu France Travail depuis le 1er janvier 2024 — qui permet à un demandeur d'emploi de rejoindre la startup dans le cadre d'un stage de formation. Le statut est régularisé, et la convention prévoit la non-revendication de la propriété intellectuelle produite pendant le stage.

Ce que nous en retenons chez Orogen

Ce document n'est pas un contrat, et Bpifrance le répète à chaque page. C'est sa force : il oblige à écrire ce qu'on n'aurait pas dit, sans la lourdeur d'un acte juridique. Devant un projet qui repose sur une équipe en formation, c'est la grille que nous proposons, complétée de trois questions :

1. Si l'un de vous part dans quatre mois, qu'emporte-t-il et que laisse-t-il ? La réponse doit tenir en deux lignes. Si elle est floue, la propriété intellectuelle n'est pas cadrée.
2. Quel livrable, à quelle date, prouvera que vous savez produire ensemble ? Pas une intention : un objet — un dossier de financement déposé, dix entretiens clients restitués, un démonstrateur.
3. Qu'est-ce qui, à la fin de la période, vous ferait dire non ? Une période de test sans critère d'échec n'est pas un test, c'est un délai.

La période de fiançailles n'a pas pour but de garantir que l'association marchera. Elle a pour but qu'une association qui ne marche pas se termine au sixième mois, proprement, plutôt qu'au trentième, devant un avocat.

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Sources

• Bpifrance, Parcours de fiançailles — Cadrage de la collaboration entre associés, modèle de memorandum of understanding (document non contractuel) : durée de test, engagements, axes de travail, masterplan, clauses PI, cas Incub'Alliance – Pôle Emploi — PDF Bpifrance.
• Noam Wasserman, The Founder's Dilemmas, Princeton University Press, 2012 — press.princeton.edu.
• Répartition 65 % problèmes humains / 35 % produit et marché : CNN Money, 24 février 2014 — money.cnn.com.
• Pôle Emploi devenu France Travail le 1er janvier 2024 : loi n° 2023-1196 du 18 décembre 2023 pour le plein emploi.
• Sur la preuve par les livrables plutôt que par l'intention : voir la ressource La preuve qu'un projet existe.